Outre le cadre général de l'impôt sur le revenu en Suisse, le canton des Grisons applique certaines règles spécifiques au canton et à la commune concernant les biens immobiliers, l'impôt à la source (pour les non-résidents) et l'impôt sur le capital. cantonales et communales relatives aux biens immobiliers, à l'impôt à la source (pour les non-résidents ou les employés (pour les non-résidents ou les employés étrangers), et à la répartition dans les situations intercantonales ou internationales. Cette page présente les principaux domaines dans lesquels les règles ou pratiques spéciales de l'impôt sur le revenu des Grisons sont souvent importantes.

Ce résumé est descriptif et ne remplace pas le texte exact de la loi cantonale grisonne sur les impôts, la législation fédérale ou les décisions fiscales individuelles. Le traitement effectif dépend des faits spécifiques du contribuable, du type de revenu ou de fortune, du statut de résidence et des conventions de double imposition applicables. du contribuable, du type de revenu ou d'actif, du statut de résidence et des conventions de double imposition le cas échéant.

Nouveaux arrivants et départs

Le fait de s'installer dans les Grisons ou d'en sortir au cours de l'année fiscale peut avoir une incidence sur la résidence fiscale, la répartition des revenus et de la fortune, ainsi que sur l'obligation fiscale de la commune ou de la municipalité. revenus et de la fortune, et l'assujettissement à l'impôt municipal/communal :

• Einzug in GR: Die Steuerresidenz beginnt typischerweise mit dem Zeitpunkt, an dem die Person ihren Hauptwohnsitz im Kanton aufnimmt (centre d'intérêts vitaux).
• Remboursement de la taxe de séjour: Steuerpflicht endet in der Regel mit dem Wegzugsdatum ; für vorhandene Vermögenswerte in GR (z. B. Immobilien) könnte eingeschränkte Steuerpflicht verbleiben.
• Allocation intercantonale ou internationale: Für das Jahr des Zuzugs oder Wegzugs doivent être consommés et consommés de manière limitée sur le territoire de la République tchèque et dans d'autres pays, ainsi que dans d'autres territoires, et ce de manière permanente.

Non-résidents, employés étrangers et retenue à la source (Quellensteuer)

Pour les travailleurs australiens sans obligation d'emploi ou les non-résidents qui habitent dans les Grisons, les règles suivantes s'appliquent Graubünden gelten besondere Regeln :

• Les personnes dont l'emploi n'a pas été renouvelé sont exclues de la liste, même s'il n'y a pas eu d'échange d'informations ordonné. erfolgt. Die Quellensteuertarife werden kantonal and kommunal festgelegt. :contentReference[oaicite:1]{index=1}
• Bei Überschreiten bestimmter Einkommens- oder Vermögensgrenzen oder bei zusätzlichem Einkommen kann eine nachträgliche ordentliche Veranlagung angeordnet werden. :contentReference[oaicite:2]{index=2}
• Les personnes dont l'âge et le lieu de résidence à l'étranger sont très élevés (par exemple, les enfants de la rue) sollten Doppelbesteuerungsabkommen und Quellensteuerregelungen beachten - je nach Staatsangehörigkeit et Aufenthaltsstatus.

Revenus des investissements, dividendes, plus-values sur titres

Les Grisons suivent le principe de base en vigueur en Suisse : Les transferts de capitaux sont, en principe, justifiés par des considérations de sécurité, les gains en capital privés sur les bénéfices non distribués ne sont pas rémunérés pour les non-professionnels.

• Les revenus et les dividendes ne sont pas pris en compte dans le calcul de la consommation d'énergie ; dans le cas de participations qualifiées, il est possible d'obtenir une compensation. :contentReference[oaicite:3]{index=3}
• Les gains de capital privés sous forme d'actions, d'obligations, etc. sont exempts d'impôts en temps normal, à moins qu'il ne s'agisse d'une activité commerciale géométrique.
• Dans le cadre d'une activité professionnelle (transactions importantes, utilisation du capital social, etc.), l'intégration en tant que consommateur peut se produire, comme dans d'autres cantons.

Immobilier (Immobilien) dans les Grisons

Les logements et les transactions immobilières dans les Grisons ne respectent pas les règles cantonales, en particulier en ce qui concerne l'amortissement (Grundstückgewinnsteuer). :contentReference[oaicite:4]{index=4}

• Le prix de l'assurance maladie des Grisons est fixé au moment de l'achat, si le prix de l'assurance maladie s'élève à CHF 4’200. :contentReference[oaicite:6]{index=6}
• Le gain le plus élevé se traduit par une différence entre le prix de vente et les prix d'achat et d'exportation, ainsi que par des investissements plus rentables. :contentReference[oaicite:7]{index=7}
• La hauteur de l'échelon est fonction à la fois du gain et de la durée de vie de l'échelon : Je länger der Besitz, desto günstiger typischerweise der Grenzsteuersatz bzw. der Abschlag. :contentReference[oaicite:8]{index=8}
• Lors d'un achat de courte durée - en particulier lors d'un achat dans un délai très court après l'achat - il est possible qu'un défaut d'étiquetage ou un défaut d'étiquetage important se produise. :contentReference[oaicite:9]{index=9}
• L'achat, mais aussi la vente ou la location à titre onéreux, ont des répercussions importantes : La valeur locative estimée peut être déduite du prix d'achat, et les hypothèques ainsi que les frais d'entretien peuvent être abaissés. Dieses Prinzip gilt schweizweit. :contentReference[oaicite:10]{index=10}

Travail indépendant, partenariats et activités commerciales

Les personnes qui travaillent pour leur propre compte ou qui achètent un bien immobilier en Grèce - notamment dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, d'un contrat immobilier ou d'un contrat d'entreprise - doivent se conformer aux règles cantonales et communales :

• Les entreprises sont soumises à toutes les règles générales ; les coûts salariaux sont remboursés, les coûts privés ne le sont pas.
• Une bonne intégration entre le privé et le public doit être assurée pour les biens immobiliers, les véhicules et les équipements qui ont fait l'objet d'une protection particulière.
• Bei juristischen Personen : Es gelten kantonale Gewinn- und Kapitalsteuern ; der Steuerfuss für Kapitalsteuer und Gewinne wird kantonal und kommunal festgelegt. :contentReference[oaicite:11]{index=11} \end{li>
• Pour les biens immobiliers dans le cadre d'un transfert de propriété, le revenu de base peut être plus élevé que le revenu de base - selon qu'il s'agit d'un bien immobilier privé ou d'un transfert de propriété. :contentReference[oaicite:12]{index=12}

Situations internationales, revenus intercantonaux ou transfrontaliers et allègement de la double imposition

Compte tenu de la situation géographique des Grisons et de la mobilité de nombreuses personnes, les enquêtes de sécurité transnationales ou internationales revêtent une grande importance :

• Les revenus provenant de l'étranger, le travail à l'étranger, les pensions à l'étranger ou les investissements doivent être pris en compte dans le cadre de la convention de double imposition.
• L'acquisition d'un bien immobilier ou d'une propriété dans d'autres cantons ou pays peut avoir une incidence sur la base de calcul et de contrôle - souvent par le biais d'un contrôle, d'un contrôle de progression ou d'un contrôle technique.
• Il s'agit, dans des situations complexes et complexes, de mettre en place, dès à présent, une coordination avec les aides à la décision ou une assistance professionnelle.

Conseils pratiques

Les constellations suivantes sont particulièrement importantes pour les parcs d'attractions des Grisons :

• Zuzug oder Wegzug innerhalb des Jahres (Residenzwechsel),
• Quellenbesteuerte Arbeit - z. B. ausländische Arbeitnehmer ohne Niederlassungsbewilligung,
• Immobilienbesitz, Vermietung, Verkauf oder Renovationen mit Wertsteigerung,
• Entreprise individuelle, sociétés immobilières ou entreprises de construction d'immeubles,
• Les investissements avec dividendes, les participations ou l'exercice d'une activité professionnelle,
• Emploi international, pensions, investissements ou travail rémunéré.

Dans des situations complexes - notamment en cas de vente d'un bien immobilier, d'une propriété, d'un contrat d'entreprise ou d'un séjour international - il est courant que l'on ait recours à l'assistance d'un conseil d'administration ou d'un conseil d'administration professionnel. Die übrigen Abschnitte des Graubünden Income Tax Guides - (en anglais) Tarifs, Déductions, Exigences en matière de dépôt und Exemples - constituent un domaine général, dans lequel ces règles spéciales sont appliquées.