Planification de l'impôt sur la fortune à Lucerne
Impôt sur la fortune à Lucerne : Stratégies de planification
Comment travailler avec l'impôt sur la fortune de Lucerne basé sur les unités - choix des unités communales, allocations et dettes, l'évaluation, les pensions et la planification intergénérationnelle.
Lucerne calcule l'impôt sur la fortune à l'aide d'un tarif cantonal proportionnel par unité sur le patrimoine net imposable, combinée avec une système unitaire pour les impôts cantonaux, communaux et ecclésiastiques. L'impôt simple sur la fortune est actuellement de 0,75‰ par unité de la fortune imposable, multiplié par le nombre d'unités fixé par le canton et la commune. Les abattements personnels et les dettes déductibles font que richesse nette est généralement bien inférieure aux valeurs du bilan du bilan. La planification se concentre donc sur la sélection des municipalités et des unités, l'utilisation complète des abattements, l'allocation correcte de la dette et l'évaluation robuste de l'entreprise. de la dette et une évaluation solide.
1. Sélection de la résidence, des unités et de la municipalité
À Lucerne, l'impôt effectif sur la fortune est égal à l'impôt simple (0,75‰ de la fortune imposable) multiplié par l'impôt sur le revenu des personnes physiques. combiné unités (Éléments) pour le canton, la commune et (le cas échéant) l'église. Les communes fixent les niveaux des unités, de sorte qu'une même fortune nette peut donner lieu à des factures d'impôt différentes d'un canton à l'autre.
- Comparez les principales communes telles que la ville de Lucerne, Kriens, Emmen, Horw, Meggen, Sursee et les communes rurales en fonction de leurs unités totales pour l'État, la commune et l'église. les communes rurales en fonction de leurs unités totales pour l'État, la municipalité et l'église.
- Modélisez l'impact des différents niveaux de parts en fonction de la fourchette de votre patrimoine net. pour les bilans plus importants, même de petites différences entre les unités peuvent créer des économies récurrentes.
- Équilibrer les considérations fiscales avec les facteurs non fiscaux : les déplacements vers Zurich ou Zoug, les liaisons de transport, les écoles et les marchés immobiliers autour du lac des Quatre-Cantons et de la vallée de la Reuss. les marchés immobiliers autour du lac des Quatre-Cantons et de la vallée de la Reuss.
- Veillez à ce que votre résidence déclarée corresponde à votre situation réelle centre de vie (Lebensmittelpunkt) : famille, travail et liens sociaux. Les modes de vie intercantonaux (p. ex. Lucerne-Zurich) doivent être soigneusement documentés pour éviter les litiges.
2. Allocations, prélèvements sociaux et dettes
Lucerne détermine l'impôt sur la fortune patrimoine net après abattements. Le canton prévoit montants non imposables par situation familiale, et ces derniers déterminent de manière significative la charge effective pour les ménages de la tranche moyenne.
- Utiliser pleinement les abattements de l'impôt sur la fortune de Lucerne : un abattement plus élevé pour les couples mariés vivant ensemble, un abattement plus faible pour les contribuables célibataires, et un abattement supplémentaire par enfant à charge. inférieur pour les contribuables célibataires, ainsi qu'un abattement supplémentaire par enfant à charge. Ces montants sont Ces montants sont déduits de la fortune nette avant l'application du taux de 0,75‰ et des parts.
- Vérifiez que l'état civil et les enfants sont correctement pris en compte dans la déclaration d'impôts à la Lucerne ou dans la déclaration électronique. un codage erroné peut réduire silencieusement le montant de l'allocation.
- Assurez-vous que tous les passif déductible sont saisis au 31 décembre : les hypothèques sur les biens immobiliers suisses et étrangers les prêts bancaires, les prêts sur marge, les prêts documentés aux actionnaires et les prêts intrafamiliaux, ainsi que les impôts en suspens.
- Lorsque les actifs et les dettes s'étendent sur plusieurs cantons, il convient de répartir les passifs conformément aux règles suisses de répartition de manière à ce que les actifs situés dans le canton de Lucerne représentent une part appropriée - ni trop ni trop peu - de vos dettes.
- Éviter l'endettement excessif pour des raisons purement fiscales : avec un taux simple de 0,75‰, l'emprunt supplémentaire libère relativement peu d'impôt sur la fortune par rapport aux intérêts et au risque. relativement peu d'ISF par rapport aux intérêts et au risque.
Pour de nombreux ménages moyennement fortunés, la combinaison des abattements et des obligations documentées se traduit par un faible impôt effectif sur la fortune, même si le bilan brut semble substantiel. l'impôt sur la fortune de Lucerne, même si le bilan brut semble substantiel.
3. Révision des évaluations et classification des actifs
Parce que Lucerne impose la richesse nette mondiale (sous réserve des règles de répartition), qualité de l'évaluation est au cœur de la planification. Le canton fait une distinction entre les actifs entièrement imposables, les actifs exonérés et les actifs avec des méthodes d'évaluation spécifiques. spécifiques.
- Immobilier à Lucerne : Contrôler la valeur fiscale utilisée dans l'évaluation par rapport aux données du marché et aux revenus locatifs. notamment après des rénovations, des changements de zonage ou des variations brutales de prix. Si la valeur semble clairement supérieure au marché, vous pouvez demander une clarification ou une réévaluation auprès des autorités. Si la valeur semble clairement supérieure à celle du marché, vous pouvez demander des éclaircissements ou une réévaluation aux autorités.
- Biens immobiliers dans d'autres cantons ou à l'étranger : Assurer la cohérence des chiffres d'évaluation et de location dans l'ensemble de la région de Lucerne, les autres cantons et les déclarations étrangères. Vérifier la valeur des biens immobiliers utilisés pour la répartition du patrimoine et des revenus.
- Entreprises privées : Appliquer les méthodes reconnues (méthode du praticien combinant la valeur de l'actif net et les ou une approche comparable basée sur les résultats) de manière cohérente d'une année sur l'autre. Documenter les hypothèses sur les bénéfices normalisés, les taux d'actualisation, les remises minoritaires et les événements ponctuels.
- Portefeuilles financiers : Utiliser les relevés de fin d'année pour les titres et les fonds cotés en bourse. et aligner les taux de change sur des références officielles ou largement acceptées.
- Actifs exonérés ou spéciaux : Les biens ménagers et les effets personnels normaux sont généralement exonérés, tandis que les véhicules à moteur, les collections de valeur et l'argent liquide restent imposables. les véhicules à moteur, les collections de valeur et l'argent liquide restent imposables. Il convient de classer soigneusement les objets qui se situent à la limite de l'exonération.
- Actifs alternatifs : Tenir des dossiers d'évaluation distincts pour le capital-investissement, le carried interest, les crypto-actifs et les attributions d'actions aux salariés, en particulier lorsqu'ils apparaissent également dans les déclarations fiscales étrangères.
4. Coordination des pensions et des retraites
Les outils de prévoyance à Lucerne fonctionnent comme dans les autres cantons : les avoirs détenus dans des fonds de pension ou dans des fonds de placement. pilier 2 plans professionnels et comptes du pilier 3a sont exonérés de l'impôt sur la fortune tant qu'ils restent dans le cadre de la pension, et les cotisations réduisent le revenu imposable dans les limites prévues par la loi.
- Utiliser la totalité de l'allocation du pilier 3a au cours des années de revenus élevés (salaires, primes, bénéfices d'entreprise), lorsque les taux marginaux marginaux d'impôt sur le revenu sont élevés et que les liquidités non mises à l'abri s'ajouteraient sinon à l'impôt sur la fortune de Lucerne.
- Planifier les rachats volontaires au titre du deuxième pilier sur plusieurs années afin d'harmoniser les besoins de liquidités, les rendements attendus et le calendrier de la retraite. éviter une concentration excessive des rachats sur une seule année, à moins qu'ils ne soient liés à un événement spécifique.
- Répartissez les retraits de la pension et du capital 3a sur plusieurs années fiscales, en particulier si vous déménagez de Lucerne, afin que les montants forfaitaires imposables ne soient pas regroupés sur une seule période.
- Pour les frontaliers et les professionnels mobiles à l'échelle internationale, clarifier la façon dont les régimes de retraite étrangers sont traités de l'impôt sur le revenu et sur la fortune à Lucerne et si des régimes spéciaux de déclaration ou d'imposition forfaitaire s'appliquent.
5. Famille et planification de la succession
Prélèvements sur Lucerne l'impôt sur les successions au niveau cantonal, En revanche, il n'y a généralement pas d'impôt distinct sur les donations. Les dons effectués dans les dernières années précédant le décès sont toutefois prises en compte pour les droits de succession, et le traitement des descendants peut varier d'une commune à l'autre. Le traitement des descendants peut varier d'une municipalité à l'autre. Les conjoints et les partenaires enregistrés sont généralement exonérés ; la famille proche bénéficie souvent de règles favorables par rapport aux héritiers éloignés. La famille proche bénéficie souvent de règles favorables par rapport aux héritiers éloignés.
- Utiliser l'exonération pour les conjoints et le traitement favorable pour les membres de la famille pour structurer l'activité de l'entreprise. les transferts intrafamiliaux d'actifs à forte valeur ajoutée (par exemple, actions de sociétés, biens immobiliers à Lucerne), lorsque cela est conforme aux objectifs de la gouvernance familiale. avec les objectifs de gouvernance de la famille.
- N'oubliez pas que les dons importants effectués peu de temps avant le décès peuvent être intégrés à la succession aux fins de l'impôt sur les successions. Évitez les transferts de dernière minute qui compromettent la planification ou créent des litiges.
- Pour les transferts à des héritiers non exonérés (frères et sœurs, parents plus éloignés, bénéficiaires sans lien de parenté), modéliser à la fois l'impôt sur les successions et la situation future du bénéficiaire en matière d'impôt sur la fortune à Lucerne ou dans d'autres cantons.
- Coordonner les testaments, les accords matrimoniaux et les conventions d'actionnaires avec les règles successorales lucernoises et la répartition intercantonale lorsque les biens ou les héritiers se trouvent en dehors du canton. de Lucerne et la répartition intercantonale lorsque les biens ou les héritiers se trouvent hors du canton.
- Suivez attentivement les donations antérieures afin que les transferts cumulés et les obligations de déclaration (dans les déclarations de succession et de patrimoine) restent exacts. de patrimoine) restent exactes.
6. Non-résidents et situations intercantonales
Les non-résidents ne sont généralement imposés à Lucerne que sur Actifs de Lucerne-situs, principalement des biens immobiliers et des situés dans le canton. Les résidents qui possèdent des biens dans plusieurs cantons et pays sont soumis aux règles suisses de répartition des revenus et de la fortune. qui répartissent les revenus et la fortune.
- Tenir à jour la documentation relative aux biens immobiliers lucernois (extraits du registre foncier, évaluations, contrats de location) et aux les établissements permanents ou les fonds de commerce dans le canton.
- Répartir les hypothèques et autres prêts entre les cantons, conformément à la pratique suisse, de manière à ce que la part de Lucerne dans la richesse nette soit défendable et cohérente avec les autres rendements. de Lucerne soit défendable et cohérente avec les autres rendements.
- Pour les résidents étrangers possédant des biens à Lucerne, il convient de coordonner l'impôt lucernois sur la fortune et les successions avec les règles du pays d'origine et les conventions fiscales applicables afin d'éviter toute double imposition non souhaitée. du pays d'origine et les conventions fiscales applicables afin d'éviter toute double imposition involontaire.
- Examiner si les structures de détention (sociétés, partenariats, fondations ou trusts) déplacent la de l'impôt sur la fortune des personnes physiques à l'impôt sur le capital des sociétés, et comment Lucerne traite ces structures.
Voir Guide du non-résident pour une vue d'ensemble structurée de l'assujettissement limité à l'impôt, du situs et des de la convention fiscale pour les actifs liés à Lucerne.
7. Intégration dans la planification générale
L'impôt sur la fortune de Lucerne est de transparente et basée sur l'unité, ce qui le rend relativement facile à modéliser. La planification est plus efficace efficace lorsque l'impôt sur le patrimoine est intégré aux stratégies relatives aux revenus, aux sociétés et aux successions, plutôt que d'être traité de manière isolée. isolément.
- Modéliser la combinaison charge fiscale effective - l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune, l'impôt sur la sécurité sociale et l'impôt sur les successions - selon différents scénarios de résidence et de structuration à Lucerne et dans les cantons voisins.
- Utilisation rapport consolidé lorsque les portefeuilles et les biens immobiliers s'étendent sur plusieurs cantons et pays, de sorte que les déclarations de Lucerne reposent sur des données cohérentes et réconciliées. Lucerne s'appuient sur des données cohérentes et réconciliées.
- Coordonner la gestion des investissements, les décisions relatives à l'effet de levier, la planification des de sorte que les évaluations, les choix d'unités et les transferts intergénérationnels soutiennent tous une stratégie cohérente centrée sur Lucerne. centrée sur Lucerne.
Résumé - Caractéristiques de planification de Lucerne
- Impôt proportionnel sur la fortune de 0,75‰ par unité sur la richesse nette imposable, les unités municipales et ecclésiastiques étant le les unités municipales et ecclésiastiques étant le principal moteur des différences locales.
- Significatif indemnités exonérées d'impôt par la situation familiale et la reconnaissance totale des dettes documentées, faisant de la détermination du patrimoine net un levier central de planification. la détermination du patrimoine net comme levier central de planification.
- Cadre d'évaluation axé sur le marché pour les biens immobiliers, les actifs commerciaux et les portefeuilles, avec des exemptions claires pour les biens ménagers et les effets personnels. pour les biens ménagers et les effets personnels.
- Les outils de prévoyance standard de la Suisse (rachat dans le cadre du 2e pilier, pilier 3a) et le régime fiscal lucernois en matière de succession permettent une planification coordonnée du patrimoine, des revenus et de la succession. une planification coordonnée du patrimoine, des revenus et de la succession.
- Bien adapté à la planification structurée et intercantonale pour les professionnels mobiles, les propriétaires d'entreprises et les familles exposées à l'international. familles exposées à l'international.
