Taux d'imposition de la fortune en Thurgovie
Impôt thurgovien sur la fortune : Taux et multiplicateurs communaux
La Thurgovie applique un taux d'imposition sur la fortune simple et forfaitaire de 1.1‰ sur le patrimoine net imposable. La charge La charge réelle est ensuite déterminée par les cantons et les communes. Steuerfuss, ce qui se traduit par des taux effectifs d'environ d'environ 0,22-0,27% de la richesse imposable à Frauenfeld dans des fourchettes typiques pour les grandes fortunes.
Dans le canton de Thurgovie, l'impôt sur la fortune est prélevé sur les éléments suivants patrimoine net imposable au 31 décembre. La fortune nette imposable correspond à votre fortune mondiale (pour les résidents), moins les dettes déductibles et les abattements cantonaux sur la fortune. cantonales. La Thurgovie utilise une impôt proportionnel (non progressif) sur la fortune avec un taux forfaitaire simple de 1,1‰ (0,11%) sur le patrimoine net imposable.
L'impôt sur la fortune dû est calculé à l'aide de la formule suivante :
Impôt thurgovien sur la fortune = fortune nette imposable × 1,1‰ × Steuerfuss.
Le Steuerfuss est exprimée en pourcentage de l'impôt simple et comprend la part cantonale
(actuellement 109%) plus la part communale. Des directives récentes et des tableaux comparatifs placent l'impôt sur la fortune combiné
l'impôt cantonal et communal sur la fortune Frauenfeld à environ
0,22% de la fortune imposable à 500 000 CHF et sur
0,26-0,27% à 1-3 millions CHF, à l'exclusion de la taxe ecclésiastique.
Impôt cantonal sur la fortune simple (Flat 1.1‰)
Contrairement à de nombreux cantons qui appliquent des tranches progressives d'impôt sur la fortune, la Thurgovie a adopté un taux d'impôt sur la fortune de 1,5 % par an. linéaire tarif. La Steuergesetz stipule explicitement que l'impôt sur la fortune simple pour les personnes physiques est :
- 1,1‰ (0,11%) de la richesse nette imposable par année fiscale.
Ce taux forfaitaire s'applique à l'ensemble de la fortune nette imposable (après abattements et dettes déductibles), que l'on détienne 200 000 ou 20 millions de francs. que vous déteniez 200 000 CHF ou 20 millions CHF. La progression de la charge globale provient de la Steuerfuss choisi par chaque commune, et non pas le tarif cantonal lui-même.
Le tableau ci-dessous présente les impôt cantonal simple sur la fortune (100% impôt simple) à des niveaux sélectionnés de richesse nette imposable. Ces chiffres sont avant en multipliant par le Steuerfuss cantonal et communal.
| Patrimoine net imposable (CHF) | Impôt simple sur la fortune @ 1.1‰ (CHF) | Taux moyen cantonal |
|---|---|---|
| Jusqu'au seuil de l'allocation | 0 | 0% |
| 100,000 | ≈ 110 | 0.11% |
| 500,000 | ≈ 550 | 0.11% |
| 1,000,000 | ≈ 1,100 | 0.11% |
| 3,000,000 | ≈ 3,300 | 0.11% |
Ces valeurs n'indiquent que les impôt sur la fortune simple sur le patrimoine net imposable. La facture réelle dans une commune donnée commune est plus élevée lorsque le Steuerfuss combiné cantonal et communal est appliqué.
Les taxes cantonales et communales en Thurgovie
L'impôt sur la fortune effectivement dû est déterminé en multipliant l'impôt simple par le montant combiné de l'impôt sur la fortune et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques. Steuerfuss (cantonal + communal, à l'exclusion de l'église). Pour l'impôt sur la fortune des personnes physiques, Thurgovie applique la formule :
Impôt total sur le patrimoine (hors église) ≈ Impôt simple × Gesamtsteuerfuss,
où Le système d'alimentation en eau potable est exprimé en pourcentage de la taxe simple (par exemple 253% = facteur 2,53).
Paramètres clés et fourchettes :
- Steuerfuss cantonal : actuellement 109% de la taxe simple pour les personnes physiques.
- Éléments communs : les communes ajoutent leur propre pourcentage à la part cantonale, de sorte que les total Steuerfuss pour l'impôt sur la fortune se situe généralement entre environ 140% (communes à faible fiscalité) et environ 270% (communes à fiscalité plus élevée), à l'exclusion de l'église.
- Ceci implique un multiple combiné cantonal + communal de l'ordre de ~1,4× à ~2,7× l'impôt simple.
Des orientations récentes pour la période 2023/2024 fournissent un total indicatif de Steuerfüsse (cantonal + municipal, l'église) pour certaines communes de Thurgovie :
| Municipalité (exemples) | Total indicatif Steuerfuss* | Multiple approximatif de l'impôt simple | Commentaire |
|---|---|---|---|
| Frauenfeld (capitale) | ≈ 253% | ≈ 2.53× | Capital ; les tableaux comparatifs montrent un impôt sur la fortune de ~0,22-0,27% de la richesse imposable dans les tranches HNW courantes. |
| Weinfelden | ≈ 246% | ≈ 2.46× | Centre de quartier ; facteur total légèrement inférieur à celui de Frauenfeld. |
| Kreuzlingen | ≈ 241% | ≈ 2.41× | Ville lacustre ; un peu en dessous du facteur de la capitale. |
| Romanshorn | ≈ 270% | ≈ 2.70× | Ville portuaire sur le lac de Constance ; vers le haut de gamme. |
| Aadorf / Münchwilen | ≈ 260-263% | ≈ 2.60-2.63× | Communes industrielles et de banlieue ; facteurs supérieurs au capital. |
| Communes à faible fiscalité (par exemple Warth-Weiningen) | ≈ 140-160% (indicatif) | ≈ 1.4-1.6× | Charge fiscale globale très compétitive ; part communale très faible et attrayante pour l'impôt sur la fortune. |
*Le Steuerfuss total correspond à l'impôt sur la fortune combiné des cantons et des communes (à l'exclusion de l'église) en pourcentage de l'impôt simple. de l'impôt simple. Un total de 253% signifie que l'impôt ordinaire final sur la fortune est égal à 2,53× l'impôt simple de 1,1‰. Les Steuerfüsse exacts sont fixés annuellement et peuvent varier en fonction de l'année fiscale et de la catégorie de contribuables.
Charge effective combinée - Exemples
Pour les résidents de Thurgovie, l'impôt cantonal et communal sur la fortune (sans l'église) peut être calculé comme suit approximativement comme suit :
Impôt total sur le patrimoine ≈ Patrimoine net imposable × 1,1‰ × Total Steuerfuss,
avec le Total Steuerfuss exprimée par un facteur (par exemple 2,53 à Frauenfeld).
Les exemples ci-dessous comparent un un cadre à faible taux d'imposition avec un facteur total de ~1.45× (par exemple Warth-Weiningen ou similaire) et d'un fixation du capital avec un facteur de 2.53× (Frauenfeld). Ils partent du principe que la fortune nette imposable reflète déjà les abattements thurgoviens et ignorent l'impôt ecclésiastique. reflète déjà les abattements thurgoviens sur la fortune et ne tient pas compte de l'impôt ecclésiastique.
| Patrimoine net imposable (CHF) | Commune à faible fiscalité (facteur ≈ 1,45) | Frauenfeld (facteur ≈ 2,53) | Portée effective approximative de % |
|---|---|---|---|
| 500,000 | Simple : 500,000 × 1.1‰ = 550 → 550 × 1.45 ≈ 800 CHF | 550 × 2.53 ≈ 1 390 CHF | ~0,16% vs ~0,28% |
| 1,000,000 | Simple : 1 000 000 × 1,1‰ = 1 100 → 1 100 × 1,45 ≈ 1 595 CHF | 1,100 × 2.53 ≈ 2 780 CHF | ~0,16% vs ~0,28% |
| 3,000,000 | Simple : 3,000,000 × 1.1‰ = 3,300 → 3,300 × 1.45 ≈ 4 785 CHF | 3,300 × 2.53 ≈ 8 350 CHF | ~0,16% vs ~0,28% |
Comparaisons indépendantes pour un couple marié sans enfant dans la capitale Frauenfeld montrent un impôt sur la fortune d'environ 2 226 CHF à 1 million CHF, 7 791 CHF à 3 millions CHF et 13 358 CHF à 5 millions CHF - correspondant à des taux effectifs de à peu près 0,22-0,27%, Le taux d'actualisation est de 1,1‰, ce qui correspond à un facteur total d'environ 2,5 fois le taux simple de 1,1‰.
Notes et mises en garde
- Allocations et situation familiale : La Thurgovie accorde d'importantes déductions au titre de l'impôt sur la fortune : typiquement 200 000 CHF pour les conjoints ou partenaires imposés conjointement, 100 000 FRANCS SUISSES pour les autres contribuables, plus 100 000 CHF par enfant. En dessous de l'abattement combiné, aucun impôt sur la fortune n'est dû. Voir aussi Allocations et déductions.
- La dette réduit la base : Les prêts hypothécaires, les prêts à l'investissement et les autres dettes exécutoires en cours au 31 décembre sont déductibles dans le calcul du patrimoine net. Pour les situations intercantonales ou transfrontalières, le patrimoine est réparti selon les critères suivants interkantonale Steuerausscheidung. Voir Allocations.
- Règles d'évaluation : Les actifs sont généralement évalués à leur juste valeur en fin d'année ou à leur valeur fiscale cantonale. Les biens immobiliers sont évalués Les biens immobiliers sont évalués sur la base des chiffres officiels orientés vers la valeur marchande publiés par l'administration fiscale de Thurgovie. Les actifs mobiliers tels que les titres suivent les prix du marché en fin d'année. Voir aussi Règles d'évaluation.
- Impôt ecclésiastique : Les communautés religieuses reconnues prélèvent des impôts ecclésiastiques en tant que Steuerfüsse supplémentaires sur le même impôt simple. Ces impôts sont les suivants pas inclus dans les exemples ci-dessus et ne s'appliquent qu'aux membres.
- Paramètres spécifiques à l'année : Alors que la 1.1‰ taux simple est stable depuis l'introduction de l'impôt linéaire sur la fortune, la Steuerfüsse totale par commune et les abattements sur la fortune sont périodiquement adaptés. Lors de la modélisation de scénarios, il convient de toujours vérifier la Wegleitung, la Steuergesetz et le tableau Steuerfuss de l'année en cours.